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Exceptions (fr. Exceptions)

Translation into English

Les seules exceptions à ce qui précède sont les suivantes.

The only exceptions in this regard are the following.

Il s’applique à partir de la date d’entrée en vigueur visée au paragraphe 1, sous réserve des exceptions suivantes.

It shall be applicable from the date of entry into force referred to in paragraph 1, subject to the following exceptions.

Il y a cependant trois exceptions à cette alternance.

There are however three exceptions to this alternation.

Toute allégation générale formulée par l’opposant (la simple citation de l’accord international concerné, par exemple) ne suffira pas en tant que telle à amener l’Office à considérer que l’une des deux dernières exceptions est applicable.

General allegations by the opponent (such as merely citing the relevant international agreement) will not be sufficient in themselves for the Office to consider that one of the latter two exceptions applies.

Des exceptions au paragraphe 1 peuvent être décidées selon la procédure prévue à l'article 12.

Exceptions to paragraph 1 may be decided on in accordance with the procedure laid down in Article 12.

Dans le sud, dans le nord-ouest, presque partout mais avec deux ou trois exceptions ici et là.

In the south, in the northeast, almost everywhere but with a couple of exceptions here and there.

En fait, en dehors des exceptions déjà mentionnées, on peut produire n'importe quelle matrice de rotation de cette manière.

In fact, aside from the noted exceptions, we can produce any rotation matrix in this way.

Synonyms

anomalies
déroger
exclusions
particularités